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L’AFDA a organisé un colloque les 12 et 13 juin 2008 sur le thème de la compétence à Nancy.
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Les actes ont été publiés par les éditions Litec comme deuxième tome de la collection « Travaux de l’AFDA ».
Cet ouvrage est disponible à la vente au prix de 50,00 euros auprès de votre libraire habituel. La table des matières peut être consultée en ligne. |
Le programme du colloque était le suivant :
Jeudi 12 juin 2008
10 h. Allocutions d’ouverture
Olivier Cachard, doyen de la Faculté de droit
Stéphane Pierré-Caps, directeur de l’IRENEE
Bertrand Seiller, président de l’AFDA
I. Notion
Sous la présidence de Jean-François Théry, président de section honoraire au Conseil d’ÉtatFondements
10 h. 15 Compétence et souveraineté
Olivier Beaud, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
10 h. 45 Compétence, capacité, pouvoir
Eric Maulin, professeur à l’Université Robert Schuman (Strasbourg III)
11h. 15 Compétence et propriété
Jean-Jacques Bienvenu, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
11 h. 45 Débat
Dimensions
14 h. 30 Compétence et temps
Benoît Plessix, professeur à l’Université Nancy II
15 h. La compétence extra-territoriale
Mathias Audit, professeur à l’Université de Caen
15 h. 30 La spécialité
François Brenet, maître de conférences à l’Université de Poitiers
16 h. 30 Débat
Vendredi 13 juin 2008
II. Exercice
Sous la présidence de Pierre Delvolvé, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)9 h. 30 L’indisponibilité des compétences
Guillaume Tusseau, professeur à l’Université de Rouen
10 h. Compétence liée et pouvoir discrétionnaire
Jean-Marie Woehrling, président de tribunal administratif, secrétaire général de la commission centrale pour la
navigation sur le Rhin
10 h. 30 L’incompétence
Marion Ubaud-Bergeron, professeur à l’Université Nancy II
11 h. Débat
III. Distribution
Sous la présidence de Pierre Delvolvé, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)14 h. L’aménagement des compétences locales
Mathieu Doat, maître de conférences à l’Université de Bretagne Occidentale
14 h. 30 La subsidiarité
Olivier Dubos, professeur à l’Université Montesquieu (Bordeaux IV)
15 h. Les délégations
Monique Liebert-Champagne, conseiller d’Etat, directrice des affaires juridiques, Ministère de la Défense
15 h. 30 Débat
16 h. Rapport de synthèse
Etienne Picard, Professeur à l’Université Panthéon Sorbonne (Paris I)
- Programme du colloque des 12-13/06/2008
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